Déposée le 5 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELAN domicilié(e) 90 Rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 811 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque CLAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELAN S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 90 Rue Challemel Lacour - 69007 - LYON - France - SIREN 350811097
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Inscription le 10 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°416600 - Publication au BOPI 2005-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575339 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09
Clapets de machines ; robinets (parties de machines ou de moteurs). Robinets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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